des copiraillte (copyright pour ceux qui savent pas lire ^^)

[toto0]

Esqu'il y a un copyright pour les images?

Exemple: Hugo a choisi pour son perso Galya un pix de la trilogie Nikopol de Enky Billal. C'est légal?

[Didier]

et gnagna gna gna

[Bob Brache]

*Bondit sur toto0 et la baîllonne férocement.
- Mais vas-tu te taire ?! Mais vas-tu te taire ?! Ils nous écoutent ! Ils nous espionnent ! Tu sais qu'avec les nouvelles lois Hugo risque vingt ans de prison pour violation de copyright ? Collabo va !

Je plaisante.

[Hugo - Adminscenario]

Ahem.

Effectivement, un petit éclairage sur la légalité des avatars serait intéressant... Perso j'en sais rien, je suppose que c'est illégal de pas avoir demandé l'autorisation, mais je pense aussi que c'est pas vraiment possible d'être poursuivi pour ça.

Un juriste dans la "salle"?

[Soldat Sombre]

Si je me souviens bien de ce que j'avais entendu sur un autre forum, on est théoriquement poursuivable mais ça m'étonnerait qu'on s'intéresse à ça (alors que dans le même temps il y a des gens qui télèchargent illégalement des milliers de musiques...).

Après je suis sur de rien...

[Bob Brache]

Je ne suis pas légiste mais je me suis déjà penché sur ce genre de trucs dans le passé. Voici ce que je crois, à vérifier. Mais le code de la propriété intellectuelle me semble clair.


il s'agit ici d'une violation du droit de réprésentation (L122-2) de l'auteur de l'avatar. L'hébergeur ne peut être tenu pour responsable mais celui qui met l'oeuvre à la vue de tous, si (pas retrouvé la source).

Or, une représentation est une contrefaçon (L335-3) et la contrefaçon est passible (L335-3) de 300.000€ d'amende et trois ans de prison. Plus indemnisations à l'auteur bien sûr.

Evidemment, ces peines ne sont pas à prendre au pied de la lettre : il n'y a pas ici volonté d'enrichissement. Mais le fait demeure un délit punissable par amende, et par prison si le juge bient d'apprendre qu'il est cocu. Sans oublier ce que peut réclamer l'auteur. Quand on voit ce qu'un simple mp3 peut coûter à un particulier...

Qui plus est, Hugo, ton cas est pire que celui du simple commandant que nous sommes. Ce site t'appartient, à toi ou à une personne morale que vous avez créée, et tu cherches à attirer des joueurs, de l'audience. Et, peut-être, quand bien même les soutiens ne paient pas vos dépenses, cela est-il considéré comme une exploitation commerciale, je l'ignore. Enfin, nous sommes dans une époque de chasse à la violation du droit d'auteur, sur Internet en particulier.

Bref, le rappel de toto0 est peut-être bienvenu tout compte fait.

[Loup Hurlant]

De toutes façons, il me semble que dans le cas où les avatars ne peuvent être utilisés, l'auteur en fait la demande à l'hébergeur, lequel le précise sur le site. J'ai d'ailleurs déjà vu ce genre de précisions sur certains sites d'avatars.
A vérifier peut-être non?

[Bob Brache]

Loup Hurlant, l'auteur peut effectivement demander à l'hébergeur d'effacer l'avatar incriminé (et l'hébergeur n'est coupable que s'il refuse d'obéir après cela) mais ça ne change rien au délit commis : l'auteur peut en plus poursuivre le responsable (le joueur en général et, dans ce cas précis, Hugo ou les trois tiers de Dieu).

Sinon, on peut toujours demander gentiment à l'auteur une autorisation d'exploitation.

[Eowei]

Si je me trompe la citation de texte n'est pas interdis
vue la taille des avatar on peut dire que c'est un citation d'une oeuvre visuel ...

[Bob Brache]

Si je me trompe la citation de texte n'est pas interdis
vue la taille des avatar on peut dire que c'est un citation d'une oeuvre visuel ...

Malheureusement, si la citation de texte est reconnue par la loi, ce n'est ni le cas des citations musicales (extraits) ou picturales (détails, miniatures), ... Dommage, ça manque à mon sens. On a avu au sujet des remixes tout le bazar juridique que ça pouvait être.

[macolu]

Si, pour les musiques y'a un droit de citation de 30 secondes je crois.
Pour les images je crois qu'il y en a un aussi.

Dans tous les cas c'est uniquement dans le cadre d'une utilisation à but informatif ou assimilé (journalisme, etc).

[Hugo - Adminscenario]

Tant pis, Galya et Katradhan ont pris la décision de vivre dans l'illégalité.

[toto0]

*s'est libéré de Bob*
*s'époussière*
*respire un grand coup*

Bon alors on a pas le drot mais on le fait quand même...

C'est comme les feux rouges quoi... Y'aura bien un jour un accident...