Wiki et droit d'auteur

Sur l'impulsion et la proposition de Rax et HK-48, j'ouvre un forum de discussion concernant le WIKI, dans le but d'en faire quelque chose d'organisé!
Bob Brache
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Wiki et droit d'auteur

Message par Bob Brache » lun. nov. 12, 2007 7:16 pm

Bon, je vais la faire bref : les copyrights c'est chiant.

Ok, respect du droit d'auteur, bla bla, je comprends tout ça. Mais quand vous voulez juste utiliser une chouette image pour votre article, comme on le fait pour nos avatars, c'est 'achement frustrant.

Bon, a priori, notre dieu préféré n'est pas responsable des contenus importés sur le wiki, c'est l'importateur, vrai ?

A priori, si Wikipedia n'accepte que les contenus libres (et quelques exceptions pour le fair use), c'est seulement du fait d'un choix philosophique similaire à celui du logiciel libre, vrai ?

Enfin, a priori, le droit de citation n'existe pas pour les images (je viens de véirfier Macolu), pas de notion de fair use en France, seulement des exceptions pour la presse, l'éducation, etc...


Donc, nous on fait quoi ? On autorise en disant que chacun endosse la responsabilité ? Eventuellement en priant de citer la source ? On interdit ? On fait ceux qui ont oublié de penser à ce détail (ce qui serait dommage car on ne peut plus documenter et sourcer les contenus qui sont effectivement libres) ?


PS : Christine Lagarde, si tu nous lit (tu joues une ultrème ?), ce serait pas mal d'assouplir ces textes à la con sur les droits d'auteur. Comme d'hab' avec la loi française remarquez : à en croire mon code civil, y a 60 millions de truands chez nous.
[color=yellow][url=http://apocalypsis.celeonet.fr/histoire2/index.php?title=Naissance_d%27un_empire]Naissance d'un empire[/url] : le guide pour débutants.[/color]
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Message par macolu » lun. nov. 12, 2007 8:07 pm

Si mes souvenirs de la LCEN sont bons, tant qu'il ne s'agit pas de contenu manifestement illicite (c'est à dire pédophilie, racisme, incitation à la haine raciale, etc), l'hébergeur est globalement peinard tant qu'il n'a pas reçu de "réclamation" de la part des ayant-droits lésés. Et encore, la réclamation doit être formulée correctement pour ne pas être invalide...

Et si un ayant droit se fâche, c'est plutôt la personne qui a uploadé le contenu litigieux qui se fera taper sur les doigts.

Je propose de mentionner ça dans un coin de la charte que chacun est responsable du contenu qu'il uploade. Faut prendre la charte/disclaimer de youtube et l'adapter :-)

Bob Brache
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Message par Bob Brache » lun. nov. 12, 2007 8:32 pm

macolu a écrit :Si mes souvenirs de la LCEN sont bons, tant qu'il ne s'agit pas de contenu manifestement illicite (c'est à dire pédophilie, racisme, incitation à la haine raciale, etc), l'hébergeur est globalement peinard tant qu'il n'a pas reçu de "réclamation" de la part des ayant-droits lésés. Et encore, la réclamation doit être formulée correctement pour ne pas être invalide...

Et si un ayant droit se fâche, c'est plutôt la personne qui a uploadé le contenu litigieux qui se fera taper sur les doigts.
C'est ce qu'il me semble également mais, dans ce cas, sur quoi se fondent les procès intentés à Youtube ? Dont au moins un en France.

J'ai bien été voir sur Youtube pour chercher leurs conditions d'accès mais comme d'hab avec pas mal de grosses boîtes ricaines, leurs contrats sont des traductions des contrats américains et sont abusifs au regard de la loi française (mieux encore, on nous y explique que la traduction ne vaut rien, que seul les terms of use originaux ont une valeur, ce qui est aussi incompatible avec la loi française).
:lol:

Je propose de mentionner ça dans un coin de la charte que chacun est responsable du contenu qu'il uploade. Faut prendre la charte/disclaimer de youtube et l'adapter :-)
C'est effectivement la solution qui me semble la plus naturelle. L'avis serait alors répété dans le guide d'importation des images (détaillant les licences et autres), ainsi que dans le modèle à incruster dans la description de ces images, en accord avec ce que j'ai fait pour les licences libres. Par contre j'aimerais que les gens donnent quand même leurs sources, question de respect du boulot de l'auteur.
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